Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAYA
SAPPEL

Numéro de dépôt :
1381193
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2006

Présentation de la marque MAYA

Déposée le 24 novembre 1986 par SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAPPEL,, domicilié(e) 67 rue du Rhône, 68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2070797) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2070797) - France.

La marque MAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAYA est expirée depuis le 24 novembre 2006.

SAPPEL a également déposé les autres marques suivantes : AQUARIUS , L Y R , IZAR , WESAN , DRACO , POLAR , PALLAS , AURIGA , ABS ANTI-BUEE SAPPEL , STANDARD RMS


SAPPEL - 67 rue du Rhône, 68300 SAINT-LOUIS (dossier no 2070797) - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2070797) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1996 n°2070797 - Publication au BOPI 1996-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Appareils et instruments de contrôle et mesure, en particulier pour les débits et volumes, dispositifs de télétransmission de mesures.